Procès verbaux

Comptes rendus des conseils communautaires de la 3CMA

Retrouvez ici les procès verbaux des conseils communautaires.

Les procès verbaux des conseils communautaires reprennent l’intégralité des délibérations votées.

Le nombre total de sièges de conseillers communautaires composant l’organe délibérant de la Communauté de Communes Coeur de Maurienne Arvan s’établit à 41 membres. Le Conseil Communautaire, à travers ses délibérations, gère les affaires de la 3CMA.

En savoir plus sur les membres du conseil communautaire.

 

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