Fonctionnement

La Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan est administrée par un conseil communautaire dont les membres sont élus par les conseils municipaux des 16 communes.

Le schéma ci-dessus permet de comprendre le processus décisionnel de la 3CMA entre d’une part, l’organe délibérant (le conseil communautaire) et d’autre part, l’organe exécutif (Le Président et les Vice-présidents).

Les commissions thématiques

Le conseil communautaire met en place des commissions thématiques, au regard des enjeux et des compétences de la Communauté de Communes.

12 commissions thématiques sont présidées par des Vice-présidents qui ont en charge l’élaboration des projets et le suivi des actions, en lien avec les chargés de missions (agents de la fonction publique territoriale).

Les commissions thématiques n’ont aucun pouvoir de décision. Elles formulent des propositions sur les projets en cours. Ces projets font l’objet de présentations devant le bureau pour être débattus librement.

Les commissions thématiques de la 3CMA sont les suivantes :

  1. Agriculture, espaces naturels
  2. Aménagement du territoire, sentiers, GEMAPI
  3. Commerce, artisanat
  4. Communication
  5. Développement économique
  6. Eau, assainissement
  7. Enfance, jeunesse, action sociale, perspective de création d’un CIAS
  8. Habitat, environnement et développement durable, urbanisme
  9. Technologies de l’Information et de la Communication
  10. Tourisme
  11. Transport, mobilité
  12. Travaux, suivi du patrimoine communautaire

Le bureau communautaire

Le bureau est composé des Vice-présidents et d’au moins un représentant par commune (Maire ou Conseiller municipal). Le bureau est une instance de débats sur les actions en cours et en préparation. Il propose les sujets à inscrire à l’ordre du jour du conseil communautaire pour être délibérés (soumis au vote).

Le conseil communautaire

Le conseil communautaire élit le Président et les Vice-présidents. Le conseil communautaire règle, par des délibérations, les affaires relevant des compétences de la Communauté de Communes. Il est composé de délégués élus par les conseils municipaux des 16 communes et se réunit au moins une fois par mois sur convocation du Président.

 

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×