Retrouvez l’intégralité des documents de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan.
- La note de synthèse : document explicatif sur les affaires soumises à délibération. Elle est adressée avec la convocation en amont du conseil aux membres du conseil communautaire. L’envoi de cette note permet aux intéressés d’appréhender le contexte, de comprendre les motivations des mesures envisagées et d’apprécier les implications de leurs décisions.
- Les délibérations de conseil communautaire : les délibérations apportent une vision globale des différentes délibérations votées. Ce document est diffusé en amont du procès verbal qui retranscrit les échanges.
- Les procès verbaux du conseil communautaire : les procès verbaux reprennent l’intégralité des délibérations votées. Le nombre total de sièges de conseillers communautaires composant l’organe délibérant de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan s’établit à 41 membres. Le Conseil Communautaire, à travers ses délibérations, gère les affaires de la 3CMA. En savoir plus sur les membres du conseil communautaire.